Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père Monsieur Franck TRIBOULOT Franck TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père, Monsieur Franck TRIBOULOT.
Numéro de dépôt :
3628792
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2019
Présentation de la marque A CHAQUE MAISON SA SOLUTION
Déposée par voie électronique le 10 février 2009 par Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, Franck TRIBOULOT, Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A CHAQUE MAISON SA SOLUTION »
Les déposants sont Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père Monsieur Franck TRIBOULOT - France, Franck TRIBOULOT domicilié(e) 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France, Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père, Monsieur Franck TRIBOULOT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck TRIBOULOT domicilié(e) 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père Monsieur Franck TRIBOULOT - France
Franck TRIBOULOT - 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France
Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père, Monsieur Franck TRIBOULOT. - France
Franck TRIBOULOT - 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.
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