Marque expirée - Marque en non vigueur

A CHAQUE MAISON SA SOLUTION
Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père Monsieur Franck TRIBOULOT
Franck TRIBOULOT
Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père, Monsieur Franck TRIBOULOT.

Numéro de dépôt :
3628792
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2019
A CHAQUE MAISON SA SOLUTION de Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT

Présentation de la marque A CHAQUE MAISON SA SOLUTION

Déposée par voie électronique le 10 février 2009 par Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, Franck TRIBOULOT, Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A CHAQUE MAISON SA SOLUTION »

Les déposants sont Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père Monsieur Franck TRIBOULOT - France, Franck TRIBOULOT domicilié(e) 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France, Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père, Monsieur Franck TRIBOULOT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck TRIBOULOT domicilié(e) 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHAQUE MAISON SA SOLUTION est expirée depuis le 10 février 2019.

Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT a également déposé les autres marques suivantes : Vivréco , VERTICAL , L'avenir des énergies


Jean TRIBOULOT Jean TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père Monsieur Franck TRIBOULOT - France

Franck TRIBOULOT - 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France

Joseph TRIBOULOT Joseph TRIBOULOT, enfant mineur, représenté par son père, Monsieur Franck TRIBOULOT. - France


Franck TRIBOULOT - 315 RUE DES FONTAINES,88700 ANGLEMONT - 88700 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.